Mentions légales
Dernière mise à jour : 6 mai 2026
1. Édition du site
Le site kokidesign.com est édité par :
Clément Satta de Nettancourt, exerçant en tant que micro-entrepreneur sous le nom commercial Koki Design.
- Adresse du siège social : 155 rue Saint-Jacques, 75005 Paris, France
- SIRET : 880 824 891 00019
- Code APE : (à compléter — ex. 7410Z Activités spécialisées de design)
- TVA intracommunautaire : non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA)
- Téléphone : 06 83 39 02 69
- Email : kokidesign@outlook.fr
2. Directeur de la publication
Clément Satta de Nettancourt, en sa qualité de représentant légal de la micro-entreprise.
3. Hébergement
Shopify International Limited
Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32
Irlande
Site : www.shopify.com
4. Conception et développement
Le site a été conçu et développé par Koki Design via la plateforme Shopify.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, images, photographies, vidéos, logos, designs des produits, code source) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite (articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
6. Données personnelles
Voir notre Politique de confidentialité.
7. Cookies
Voir notre Politique de cookies.
8. Conditions générales de vente
L'utilisation du site et l'achat des produits sont soumis aux Conditions Générales de Vente.
9. Médiation à la consommation
Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation :
CNPM-MÉDIATION-CONSOMMATION
27 avenue de la Libération
42400 Saint-Chamond
Site : cnpm-mediation-consommation.eu
Email : contact-admin@cnpm-mediation-consommation.eu
10. Loi applicable
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française.
11. Contact
kokidesign@outlook.fr